
38 PLACE JEAN MOULIN - 73340 - LESCHERAINES
Mentions légales
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
ADRESSE COMPLETE :
38 place Jean Moulin - 73340 - LESCHERAINES
EDITION / PUBLICATION DU SITE
Raison sociale : Boulangerie RIVELA
Siret :910 526 789 000 11
APE : 1071C
Responsable de la publication : RIVELA Rachel
Hébergement : google domains
Site Internet : boulangerierivela.fr
Le site de La Boulangerie a été réalisé par RIVELA Rachel
DROIT D’AUTEUR / COPYRIGHT
La société Boulangerie RIVELA, se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale. La reproduction de tous documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions, et notamment l’utilisation à des fins commerciales, est expressément interdite – sauf accord préalable et écrit de la société Boulangerie RIVELA.
CONTENU DU SITE
Le site Internet boulangerierivela.fr est hébergé par la société google domains et est la propriété exclusive de la société Boulangerie RIVELA. La consultation du site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site constitue une œuvre dont La boulangerie RIVELA est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du code de propriété intellectuelle.
De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non, les illustrations, pictogrammes et leurs mises en forme apparaissant sur le site sont la propriété de La boulangerie RIVELA et sont protégées à ce titre par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de La boulangerie RIVELA est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2 du code de propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de La boulangerie RIVELA
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par La boulangerie RIVELA.
La boulangerie RIVELA s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.
RESPONSABILITE
La société La boulangerie RIVELA décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La boulangerie RIVELA ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.
Les sites extérieurs à la société La boulangerie RIVELA ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de La boulangerie RIVELA qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la société La boulangerie RIVELA et ces sites, ceux-ci étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JUDICIAIRE
L’ensemble des informations diffusé sur le site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la cour d’appel de Chambery sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du site.
E-mail : boulangerie.rivela@gmail.com
Tél : 04 79 63 34 44
Adresse : 38 place Jean Moulin - 73340 - LESCHERAINES